Marque expirée - Marque en non vigueur

ATD QUART MONDE
A.T.D. QUART MONDE Association régie par la Loi de 1901

Numéro de dépôt :
1514645
Date de dépôt :
15/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2019
ATD QUART MONDE de A.T.D. QUART MONDE

Présentation de la marque ATD QUART MONDE

Déposée le 15 février 1989 par l'association loi 1901 A.T.D. QUART MONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATD QUART MONDE »

Le déposant est l'association loi 1901 A.T.D. QUART MONDE domicilié(e) 33, rue Bergère,75009 PARIS (dossier no 2389149) - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2389149) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATD QUART MONDE est expirée depuis le 15 février 2019.

A.T.D. QUART MONDE a également déposé les autres marques suivantes : TAPORI ,


A.T.D. QUART MONDE Association régie par la Loi de 1901 - 33, rue Bergère,75009 PARIS (dossier no 2389149) - 75009 - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2389149) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2008 n°2389149 - Publication au BOPI 2008-11-06

Renouvellement avec limitation le 6 novembre 2008 n°2136644 - Publication au BOPI 2008-11-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Edition, publication et distribution de textes, de livres, de revues et de journaux ; éducation et divertissement ; services d'accompagnement et d'escorte ; agences et associations pour amitiés et rencontres ; services d'approvisionnement ; services d'échange de correspondance, imprimerie ; dispensaires, services hospitaliers ; maisons de convalescence et de repos, services de santé ; association pour lutter contre la misère et la pauvreté dans le monde ; services d'assistance aux personnes en détresse ; transmission de messages, de dépêches et de télégrammes, communications, émissions radiophoniques et télévisées, radiodiffusion, agences de presse et d'informations.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.